Déposée par voie électronique le 19 avril 2015 par monsieur Franck MANIGAND et madame Peggy MANIGAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FELICITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-19 du 7 mai 2015.
Les déposants sont monsieur Franck MANIGAND domicilié(e) 34 Rue Maréchal Foch - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France et madame Peggy MANIGAND domicilié(e) 34 Rue Maréchal Foch - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck MANIGAND domicilié(e) 34 Rue Maréchal Foch - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France.
La marque FELICITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Franck MANIGAND - 34 Rue Maréchal Foch - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France
Mme. Peggy MANIGAND - 34 Rue Maréchal Foch - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France
M. Franck MANIGAND - 34 Rue Maréchal Foch - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France
Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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